Décret n° 2010-2413 du 20 septembre 2010 : Décret n° 2010-2413 du 20 septembre 2010, portant approbation de la révision du plan d'aménagement urbain de la commune de Teboulba, gouvernorat de Monastir |
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Décret n° 2010-2413 du 20 septembre 2010 : Décret n° 2010-2413 du 20 septembre 2010, portant approbation de la révision du plan d'aménagement urbain de la commune de Teboulba, gouvernorat de Monastir

Texte Règlementaire

Edité par Imprimerie Officielle de la République Tunisienne. Tunis - 2010

Décret n° 2010-2413 du 20 septembre 2010, portant approbation de la révision du plan d'aménagement urbain de la commune de Teboulba, gouvernorat de Monastir

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