Décret n° 2010-2411 du 20 septembre 2010 : Décret n° 2010-2411 du 20 septembre 2010, portant approbation de la révision du plan d'aménagement urbain de la ville de Menzel Bou Zelfa, gouvernorat de Nabeul |
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Décret n° 2010-2411 du 20 septembre 2010 : Décret n° 2010-2411 du 20 septembre 2010, portant approbation de la révision du plan d'aménagement urbain de la ville de Menzel Bou Zelfa, gouvernorat de Nabeul

Texte Règlementaire

Edité par Imprimerie Officielle de la République Tunisienne. Tunis - 2010

Décret n° 2010-2411 du 20 septembre 2010, portant approbation de la révision du plan d'aménagement urbain de la ville de Menzel Bou Zelfa, gouvernorat de Nabeul

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