Arrêté du ministre de l'agriculture et de l'environnement du 25 mars 2011 : Arrêté du ministre de l'agriculture et de l'environnement du 25 mars 2011, portant approbation du contrat de concession et du cahier des charges relatifs à la réalisation et à l'exploitation d'un projet touristique et écologique dans le domaine forestier de l'Etat. |
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Arrêté du ministre de l'agriculture et de l'environnement du 25 mars 2011 : Arrêté du ministre de l'agriculture et de l'environnement du 25 mars 2011, portant approbation du contrat de concession et du cahier des charges relatifs à la réalisation et à l'exploitation d'un projet touristique et écologique dans le domaine forestier de l'Etat.

Texte Règlementaire

Edité par Imprimerie Officielle de la République Tunisienne. Tunis - 2011

Arrêté du ministre de l'agriculture et de l'environnement du 25 mars 2011, portant approbation du contrat de concession et du cahier des charges relatifs à la réalisation et à l'exploitation d'un projet touristique et écologique dans le domaine forestier de l'Etat.

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