Décret n° 2010-2410 du 20 septembre 2010 : Décret n° 2010-2410 du 20 septembre 2010, portant approbation du plan d'aménagement urbain de la commune de Menzel Horr, gouvernorat de Nabeul |
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Décret n° 2010-2410 du 20 septembre 2010 : Décret n° 2010-2410 du 20 septembre 2010, portant approbation du plan d'aménagement urbain de la commune de Menzel Horr, gouvernorat de Nabeul

Texte Règlementaire

Edité par Imprimerie Officielle de la République Tunisienne. Tunis - 2010

Décret n° 2010-2410 du 20 septembre 2010, portant approbation du plan d'aménagement urbain de la commune de Menzel Horr, gouvernorat de Nabeul

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