Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010 : Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de l'Oasis de Zaafrane de la délégation de Douz Sud, au gouvernorat de Kébili |
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Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010 : Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de l'Oasis de Zaafrane de la délégation de Douz Sud, au gouvernorat de Kébili

Texte Règlementaire

Edité par Imprimerie Officielle de la République Tunisienne. Tunis - 2010

Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 20 septembre 2010, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de l'Oasis de Zaafrane de la délégation de Douz Sud, au gouvernorat de Kébili

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